Commission Permanente du 05 mai 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1CONCESSIONS DE LOGEMENTS - Délibération
2.1COLLEGES PUBLICS EQUIPEMENTS MOBILIERS ET MATERIELS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2.2SUBVENTIONS POUR LE MATERIEL RELATIF AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
3.1COLLEGES PUBLICS SUBVENTIONS POUR LE MATERIEL PEDAGOGIQUE - Délibération - Annexe
3.2 LE CABLAGE INFORMATIQUE - Délibération - Annexe
4.1MARCHE SUR LA GESTION DES DECHETS DES COLLEGES DEMANDE DE FINANCEMENT - Délibération
5.1SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ACCORDEE AU TITRE DE LA PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX UTILISES PAR LES COLLEGIENS - Délibération
6.1PROGRAMME 2006 D'EQUIPEMENT DES COLLEGES EN MATERIEL DE CUISINE - Délibération
7.1CONVENTION ENTRE LE LE LYCEE ASTIER ET LE DEPARTEMENT - Délibération
8.1BOURSES DEPARTEMENTALES D'ETUDES ET D'APPRENTISSAGE ANNEE SCOLAIRE 2005/2006 - Délibération
9.1AVENANT N°7 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE L'UDOGEC ET LE DEPARTEMENT - Délibération
10.1AIDE A LA RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES COMMUNALES - Délibération
11.1ACQUISITION DE LA COLLECTION DE CARTES POSTALES Guy DURRENMATT - Délibération
12.1CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE CHOEUR D'ENFANTS - Délibération - Annexe
13.1PROJET DE CONVENTION ENTRE LA REGION / LE DEPARTEMENT / LA COMMUNE D'AUBENAS ET L'ASSOCIATION GRAND ECRAN - Délibération - Annexe - Annexe
14.1FONDS D'ACTION CULTURELLE - Délibération - Annexe
15.1COMITES SPORTIFS CONVENTIONNES DEUXIEME REPARTITION - Délibération - Annexe
16.1AIDE AUX MANIFESTATION SPORTIVES ET MANIFESTATIONS CONVENTIONNEES DEUXIEME REPARTITION - Délibération - Annexe
17.1CHAMPIONNATS DE FRANCE PREMIERE REPARTITION - Délibération
18.1REPARTITION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES EQUIPES SPORTIVES DE HAUT NIVEAU AMATEUR - Délibération - Annexe
19.1FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX INITIATIVES LOCALES DEUXIEME REPARTITION - Délibération
20.1Création d'un Relais d'Assistantes Maternelles sur la commune de CHOMERAC - Délibération
21.1PARTICIPATIONS FAMILIALES AUX FRAIS DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE, HALTE-GARDERIE OU CHEZ UNE ASSISTANTE MATERNELLE - Délibération
22.1CONVENTION AVEC LA MISSION LOCALE NORD ARDECHE - Délibération
23.1SUIVI ET REVISION DES ALLOCATIONS PERSONNALISEES D'AUTONOMIE DES RESSORTISSANTS DU REGIME AGRICOLE - Délibération
24.1ALIMENTATION EN EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT : PROGRAMMES AGENCE DE L'EAU 2006A - Délibération
25.1POLITIQUE DE L'EAU : APPROBATION DE CONTRATS 'ARDECHE TERRE D'EAU' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
26.1PATRIMOINE FONCIER, MODIFICATIONS LIEES AUX OPERATIONS EN MATIERE DE VOIRIE DEPARTEMENTALE - Délibération
27.1SUBVENTION NUMERISATION DU CADASTRE - Délibération
28.1TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
29.1TRAVAUX DE VOIRIE INTERESSANT LA SECURITE DES USAGERS DE LA ROUTE - Délibération
30.1PLANS CANTONAUX - Délibération
31.1GESTION DES DELAIS D'EXECUTION - MARCHE 05D36 RELATIF A LA CONSTRUCTION DU PONT SUR L'OREIVAL RD 122 - Délibération
32.1TRAVERSES D'AGGLOMERATIONS - Délibération
33.1ACQUISITION MATERIEL DE DENEIGEMENT - Délibération
34.1NTIC - Délibération
36.1TRANSFERT D'UNE PARTIE DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA COMMUNE DE ST MICHEL D'AURANCE, PAR LA COMMISSION PERMANENTE DU 6 JUIN 2005, EN FAVEUR DU SDE 07 - Délibération
37.1PARC NATUREL REGIONAL - ACTIONS PROGRAMMEES EN 2006 - Délibération - Annexe
38.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération
39.1FORET - Délibération - Annexe
40.1DECHETS MENAGERS - Délibération
41.1SCHEMA INTERREGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU MASSIF CENTRAL - Délibération - Annexe
42.1FINANCEMENT D'ACTIONS DES CONTRATS 'ARDECHE, TERRE DE PAYS' - Délibération - Annexe - Annexe
43.1PETITE HYDRAULIQUE AGRICOLE - Délibération
44.1AGRICULTURE - Délibération
45.1SOLAIRE THERMIQUE - Délibération
46.1POLES DE COMPETITIVITE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
47.1AMENAGEMENTS COMUNAUX D ACCEUIL ET D ANIMATION - Délibération - Annexe
48.1RANDONNEE - Délibération
49.1MANIFESTATIONS TOURISTIQUES HORS PERIODE ESTIVALE - Délibération - Annexe
50.1PROJETS TOURISTIQUES - Délibération - Annexe
51.1ORGANISME DE TOURISME - Délibération
52.1REMISE GRACIEUSE DES PENALITES CONCERNANT LA TAXE CAUE ET LA TAXE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération
53.1OPERATIONS PARTENARIALES DE COMMUNICATION - Délibération
54.1MANDAT SPECIAL - Délibération
55.1LOGEMENT DU CENTRE MEDICO SOCIAL DE JOYEUSE - Délibération - Annexe
56.1COMMUNE DE MEZILHAC DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe
57.1COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE SITE DE LE CHAMBON CONCESSION POUR UTILISATION DE CHEMIN EN FORET DOMANIALE DE SAINT ANDEOL DE FOURCHADES - Délibération - Annexe
58.1PLAN DE COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE AMENAGEMENT DU SITE NEUF SUR LA COMMUNE DE BERZEME - Délibération - Annexe - Annexe
59.1COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE CONVENTION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE SITE DE SAINT MICHEL DE CHABRILLANOUX - Délibération - Annexe
60.1COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE CONVENTION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE SITE DE SAINT JOSEPH DES BANCS - Délibération - Annexe
61.1STATION DE REEMISSION DE TELEVISION DE LACHAPELLE SOUS CHANEAC CESSION D'UNE PARCELLE ET DU LOCAL TECHNIQUE SUR LAQUELLE IL EST IMPLANTE - Délibération - Annexe
62.1AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.2AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.3AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.4AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.5AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.6AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.7AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.8AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.9AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
62.10AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
63.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES GROUPEMENTS DE COMMANDE - Délibération
64.1PASSATION DES MARCHES - Délibération
65.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération
66.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES (2ème rapport) - Délibération
67.1REFORME DE VEHICULES, ENGINS, ABRIS DE CHANTIER - Délibération
68.1REFORME DE MATERIEL ET DE MOBILIER - Délibération
70.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
71.1PERIMETRE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA PLAINE DE VALENCE - Délibération
72.1MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DES PAVILLONS DU CROS D'AUZON A ST MAURICE D'ARDECHE - Délibération